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Le présent site est édité par : La Vape Maline Micro‑entreprise immatriculée en France sous le SIREN 908 131 469

Le directeur de la publication est le représentant légal de la micro‑entreprise.

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

3. Description des services fournis

Le site La Vape Maline a pour objet de proposer à la vente des produits liés au vapotage, strictement réservés aux personnes majeures. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5.1 Charte graphique, logo et identité visuelle

La charte graphique, le logo, les illustrations, les visuels, les mises en page et l’ensemble de l’identité visuelle de La Vape Maline sont des créations originales protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

6. Limitations de responsabilité

La Vape Maline ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. La Vape Maline ne pourra également être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.

Les produits de vapotage sont réservés aux adultes de plus de 18 ans et doivent être utilisés conformément aux recommandations.

7. Gestion des données personnelles

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
Code de la consommation
Code de la propriété intellectuelle
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679)

11. Lexique

Utilisateur : toute personne naviguant sur le site. Client : toute personne effectuant une commande sur le site. Données personnelles : informations permettant d’identifier directement ou indirectement un utilisateur. Éditeur : La Vape Maline.